BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP2985804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2985804
- Numéro de demande
- EP15178527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2015
- Publié
- 17 févr. 2016
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)H01M 10/6555 (2014.01)
- Priorité
- DE 102014111645 14.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2017
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
69256 Mauer, DE
76571 Gaggenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.