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Brevet européen · EP2986239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986239
Numéro de demande
EP14785524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
Priorité
US 201361812450 P 16.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/034431 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/172503 23.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

RAVIKUMAR, Sundaram

Dobbs Ferry, NY 10522, US

ALWARD, Henry, Allan

Dobbs Ferry, NY 10522, US

OSBORNE, Guy

Dobbs Ferry, NY 10522, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.