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Brevet européen · EP2986240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986240
Numéro de demande
EP14726271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/30 (2016.01)
A61B 90/57 (2016.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201361812877 P 17.04.2013
US 201361838640 P 24.06.2013
US 201361838630 P 24.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/034418 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/172492 23.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  7. 28 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.