BEWÄSSERUNGS- UND ABSAUGVORRICHTUNG MIT EINEM TRANSFORMATOR
Brevet européen · EP2986331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2986331
- Numéro de demande
- EP14807791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)A61M 3/02 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 201361831665 P 06.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/037293 08.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/197161 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
1 entrée antérieure
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
West Lawn, Pennsylvania 19609, US
Laguna Hills, California 92653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.