FORMVERFAHREN FÜR EIN ISOLIERTEIL

Brevet européen · EP2986431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986431
Numéro de demande
EP14737498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
CN 201310006391 08.01.2013
CN 201310084160 15.03.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/070304 08.01.2014
Publication PCT
WO2014/108067 17.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Haier Group Technique R&D Center

Haier Industrial Park No.1 Haier Road Hi-tech Zone, Qingdao, Shandong 266101, CN

Haier Group Corporation

Haier Industrial Park No.1 Haier Road Hi-Tech Zone Laoshan, Qingdao, Shandong 266101, CN

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

SHAO, Yanan

Qingdao Shandong 266101, CN

ZHAO, Shilei

Qingdao Shandong 266101, CN

HAN, Wei

Shanghai 200137, CN

ZHOU, Yangchun

Shanghai 200137, CN

WANG, Jianjun

Shanghai 200137, CN

LI, Hongtao

Qingdao Shandong 266101, CN

YIN, Fengfu

Qingdao Shandong 266101, CN

LIU, Peng

Qingdao Shandong 266101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.