COMPOSES BIRADICALAIRES DU TYPE DINITROXYDE RIGIDES UTILISES COMME AGENTS DE POLARISATION PERFECTIONNES POUR LES TECHNIQUES DE POLARISATION DYNAMIQUE NUCLEAIRE

Brevet européen · EP2986613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986613
Numéro de demande
EP14725221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07D 491/22 (2006.01)
G01N 24/08 (2006.01)
Priorité
FR 1353399 15.04.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050920 15.04.2014
Publication PCT
WO2014/170601 23.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

OUARI, Olivier

F-13008 Marseille, FR

TORDO, Paul

F-13010 Marseille, FR

CASANO, Gilles

F-13110 Port De Bouc, FR

ROSAY, Mélanie

Bedford, Massachusetts 01730, US

AUSSENAC, Fabien

F-67500 Haguenau, FR

COPERET, Christophe

CH-8037 Zurich

LESAGE, Anne

F-69140 Rillieux La Pape, FR

ROSSINI, Aaron

F-69100 Villeurbanne, FR

EMSLEY, Lyndon

F-38950 Saint Martin Le Vinoux, FR

ZAGDOUN, Alexandre

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.