COMPOSES BIRADICALAIRES DU TYPE DINITROXYDE RIGIDES UTILISES COMME AGENTS DE POLARISATION PERFECTIONNES POUR LES TECHNIQUES DE POLARISATION DYNAMIQUE NUCLEAIRE
Brevet européen · EP2986613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2986613
- Numéro de demande
- EP14725221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2014
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 491/22 (2006.01)G01N 24/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1353399 15.04.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050920 15.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/170601 23.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
Université d'Aix-Marseille
Jardin du Pharo 58 Boulevard Charles Livon, 13007 Marseille, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
34, rue de l'Industrie, 67160 Wissembourg, FR
Ecole Normale Supérieure de Lyon
15 parvis René Descartes, 69007 Lyon, FR
8092 Zürich
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
F-13008 Marseille, FR
F-13010 Marseille, FR
F-13110 Port De Bouc, FR
Bedford, Massachusetts 01730, US
F-67500 Haguenau, FR
CH-8037 Zurich
F-69140 Rillieux La Pape, FR
F-69100 Villeurbanne, FR
F-38950 Saint Martin Le Vinoux, FR
F-69007 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.