OXIDATIONSSCHUTZSCHICHT AUF CHROMBASIS

Brevet européen · EP2986752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986752
Numéro de demande
EP14722542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
7 avr. 2021
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/08 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
US 201361812350 P 16.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000991 14.04.2014
Publication PCT
WO2014/170005 23.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  2. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon SZ

Inventeur

RAMM, Juergen

CH-7304 Maienfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.