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Brevet européen · EP2986757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986757
Numéro de demande
EP14720517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
13 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23G 5/00 (2006.01)
C23C 22/78 (2006.01)
B24B 31/00 (2006.01)
B24C 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 201306986 17.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057390 11.04.2014
Publication PCT
WO2014/170226 23.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Crown Packaging Technology, Inc.

11535 S. Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, US

Inventeur

COCHRAN, Michael Alexander

Wantage Oxfordshire OX12 9YF, GB

HUGHES, Grahame

Wantage Oxfordshire OX12 7JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.