SCHNEIDRAD BAGGERN

Brevet européen · EP2986784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986784
Numéro de demande
EP14722371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
22 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/24 (2006.01)
E02F 3/92 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
E02F 3/90 (2006.01)
E02F 3/88 (2006.01)
Priorité
NL 2010645 16.04.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050238 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/171823 23.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  4. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

IHC Holland IE B.V.

Molendijk 94, 3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

TOET, Vincent Leonard

NL-3311 ER Dordrecht, NL

VAN DER NEUT, Cornelis Albert

NL-4691 KE Tholen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.