PLAQUETTE DE COUPE
Brevet européen · EP2986803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2986803
- Numéro de demande
- EP14715050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E21B 10/44 (2006.01)B23B 51/02 (2006.01)E21B 10/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 1353601 19.04.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050609 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/170568 23.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 31 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
BONHOMME, Olivier
F-39100 Baverans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.