POMPE À VIDE ROTATIVE À PALETTES
Brevet européen · EP2986821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2986821
- Numéro de demande
- EP13718174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F01C 21/10 (2006.01)F04C 2/344 (2006.01)F04C 13/00 (2006.01)B65B 31/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058182 19.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/169962 23.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 13 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.