EXPLOSIONSSCHUTZVENTIL
Brevet européen · EP2986876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2986876
- Numéro de demande
- EP13718317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 15/03 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058153 19.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/169961 23.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 15 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 15.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.