MONOLITHISCHES WÄGESYSTEM

Brevet européen · EP2986955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2986955
Numéro de demande
EP14708479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01G 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013103791 16.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000540 04.03.2014
Publication PCT
WO2014/169981 23.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  6. 7 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG

Otto-Brenner-Straße 20, 37079 Göttingen, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GRAF, Winfried

37127 Niemetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.