MIKROFRAKTURVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2987458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2987458
- Numéro de demande
- EP15185091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- US 201261609053 P 09.03.2012US 201261665084 P 27.06.2012US 201261720778 P 31.10.2012US 201261736913 P 13.12.2012US 201361755783 P 23.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Titulaire
Franklin, MA 02038, US
Franklin, MA 02038, US
28 Forge Parkway, Franklin, MA 02038, US
Inventeur
Franklin, MA 02038, US
Franklin, MA 02038, US
Franklin, MA 02038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.