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Brevet européen · EP2987563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2987563
Numéro de demande
EP14785447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B06B 1/16 (2006.01)
B07B 1/42 (2006.01)
E02D 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2013085055 15.04.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/060584 14.04.2014
Publication PCT
WO2014/171416 23.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  7. 28 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

  8. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA KINKI

Kabushiki Kaisha Kinki

2-18, Sakaemachidori 4-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0023, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

AOTA, Mitsuhiro

Miki-shi Hyogo 673-0443, JP

KAJIYAMA, Hiroaki

Miki-shi Hyogo 673-0443, JP

FUJIMOTO, Shinya

Miki-shi Hyogo 673-0443, JP

ASAKURA, Junichi

Miki-shi Hyogo 673-0443, JP

WADA, Naoya

Miki-shi Hyogo 673-0443, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.