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Brevet européen · EP2987577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2987577
Numéro de demande
EP15179771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
24 févr. 2016
Délivré
22 juil. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23D 61/02 (2006.01)
B28D 1/04 (2006.01)
B27B 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 102014111347 08.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

Ebert, Winfried

56745 Weibern, DE

Deuster, Thomas

56746 Kempenich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.