SPRITZGUSSPRESSE

Brevet européen · EP2987600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2987600
Numéro de demande
EP15186125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2009
Publié
24 févr. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 45/08 (2006.01)
B29C 45/04 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
//H02G 15/013 (2006.01)
//H01R 43/24 (2006.01)
Divisionnaire de
EP09812445
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 avr. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.04.2019

  6. 28 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

  7. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Curti Costruzioni Meccaniche S.p.A.

Via Emilia Ponente, 750, 48014 Castel Bolognese (RA), IT

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Inventeur

BOCCATO, Enrico

I-48014 Castel Bolognese RA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.