BLEIFREIE MESSINGLEGIERUNG

Brevet européen · EP2987876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2987876
Numéro de demande
EP13882069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2013
Publié
24 févr. 2016
Délivré
3 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C22C 13/02 (2006.01)
B23K 1/00 (2006.01)
B23K 1/19 (2006.01)
B23K 35/26 (2006.01)
C22C 12/00 (2006.01)
H01L 21/60 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/061531 18.04.2013
Publication PCT
WO2014/170994 23.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

TACHIBANA Ken

Tokyo 120-8555, JP

NOMURA Hikaru

Tokyo 120-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.