BLEIFREIE MESSINGLEGIERUNG
Brevet européen · EP2987876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2987876
- Numéro de demande
- EP13882069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C22C 13/02 (2006.01)B23K 1/00 (2006.01)B23K 1/19 (2006.01)B23K 35/26 (2006.01)C22C 12/00 (2006.01)H01L 21/60 (2006.01)H05K 3/34 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/061531 18.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/170994 23.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
TACHIBANA Ken
Tokyo 120-8555, JP
NOMURA Hikaru
Tokyo 120-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.