PRIMÄRES TUFFTEPPICH- GRUNDGEWEBE
Brevet européen · EP2987899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2987899
- Numéro de demande
- EP13882225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2013
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 3/018 (2012.01)A47G 27/02 (2006.01)D04H 3/011 (2012.01)D04H 3/147 (2012.01)D05C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013085763 16.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/084781 26.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/171042 23.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
KIHARA Yukihiro
Okazaki-shi Aichi 444-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.