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Brevet européen · EP2987979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2987979
- Numéro de demande
- EP14785637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2014
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/14 (2010.01)F01N 1/10 (2006.01)F01N 13/20 (2010.01)F01N 13/08 (2010.01)F01N 1/00 (2006.01)F01N 1/04 (2006.01)F01N 1/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013085064 15.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/060314 09.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/171380 23.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
HIRAOKA, Akinao
Tokyo 104-8555, JP
ABE, Isami
Tokyo 104-8555, JP
FUJITA, Yoshifumi
Tokyo 104-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.