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Brevet européen · EP2987980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2987980
Numéro de demande
EP15179557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2015
Publié
24 févr. 2016
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
F16F 1/377 (2006.01)
F16F 7/108 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
B60K 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2014166419 19.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

EDO, Tomoyoshi

Osaka, 550-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.