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Brevet européen · EP2988048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988048
Numéro de demande
EP14785681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
//F16L 37/14 (2006.01)
Priorité
JP 2013085859 16.04.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/059673 01.04.2014
Publication PCT
WO2014/171329 23.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

SANOH INDUSTRIAL CO., LTD.

Sanoh Industrial Co., Ltd.

1-23-23 Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-0013, JP

Inventeur

TAYAMA, Koji

Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP

MATSUBARA, Satoshi

Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.