Durchflussmengenregler

Brevet européen · EP2988071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988071
Numéro de demande
EP14181388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2014
Publié
24 févr. 2016
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
F16K 1/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

IMI Hydronic Engineering International SA

Route de Crassier 19, 1262 Eysins

Inventeur

Schmidt, Carina

45138 Essen, DE

Henke, Bernhard

59929 Brilon, DE

Essfeld, Fritz

59581 Warstein, DE

Trantham, John M.

Hurst, TX Texas 76053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.