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Brevet européen · EP2988209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988209
Numéro de demande
EP15180459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2015
Publié
24 févr. 2016
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 9/445 (2018.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201414462801 19.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Hand Held Products, Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HUSSEY, Robert Michael

Morristown, NJ New Jersey 07962-2245, US

CRIMM, Paul

Morristown, NJ New Jersey 07962-2245, US

TODESCHINI, Erik

Morristown, NJ New Jersey 07962-2245, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.