ZELLGEHÄUSE
Brevet européen · EP2988346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2988346
- Numéro de demande
- EP14785605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2014
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/058 (2010.01)H01M 2/04 (2006.01)H01M 2/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013085906 16.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/059012 27.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/171293 23.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Titulaire
5-21 Osachikatama-cho 2-chome, Okaya-shi, Nagano 394-0084, JP
Nippon Light Metal Co., Ltd.
2-20, Higashi-Shinagawa 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-8628, JP
2-20, Higashi-Shinagawa 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP
Inventeur
Tokyo 140-8628, JP
Tokyo 140-0002, JP
Tokyo 140-8628, JP
Okaya-shi Nagano 394-0084, JP
Okaya-shi Nagano 394-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.