LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2988380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2988380
- Numéro de demande
- EP15180963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 24 févr. 2016
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01S 5/042 (2006.01)H01S 5/062 (2006.01)//G01S 17/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014169427 22.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP
Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.