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Brevet européen · EP2988601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2988601
- Numéro de demande
- EP14720108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 3/00 (2006.01)A23C 3/02 (2006.01)A23C 9/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 13165347 25.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058464 25.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/174079 30.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
SUNDGREN, Anja
S-14140 Huddinge, SE
RAY, Colin
S-17237 Sundbyberg, SE
NIELSEN, Jacob Holm
DK-8830 Tjele, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.