TABOURET PENDULAIRE DYNAMIQUE

Brevet européen · EP2988628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988628
Numéro de demande
EP14727594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47C 3/029 (2006.01)
A47C 9/00 (2006.01)
A47C 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1300965 25.04.2013
FR 1360472 25.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051009 25.04.2014
Publication PCT
WO2014/174227 30.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 1 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  8. 6 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.05.2017

1 entrée antérieure
  1. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

Active Base

35, avenue Monterey, 2163 Luxembourg, LU

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

Hugou, Oliver

06600 Antibes, FR

Colas, Guilbaut

38700 La Tronche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.