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Brevet européen · EP2988644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988644
Numéro de demande
EP14722539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47L 13/254 (2006.01)
Priorité
DE 102013007124 25.04.2013
DE 102013009372 05.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000887 03.04.2014
Publication PCT
WO2014/173493 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

WALTER, Susanne

69517 Gorxheimertal, DE

GIBIS, Karl-Ludwig

67117 Limburgerhof, DE

MAST, Christian

68165 Mannheim, DE

WILMES, Sabine

59609 Anroechte, DE

PHILIPP, Dieter

69198 Schriesheim, DE

SCHMITT, Lars

68519 Viernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.