DISPOSITIF DE LAVAGE D'ARTICLES

Brevet européen · EP2988648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2988648
Numéro de demande
EP14721919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
10 mai 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/00 (2006.01)
A61C 19/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
F21V 33/00 (2006.01)
Priorité
FR 1353792 25.04.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050873 10.04.2014
Publication PCT
WO2014/174177 30.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Steris

116 Avenue de Magudas, 33185 Le Haillan, FR

Inventeur

L'HEGARAT, Jean-Marie

33160 Saint Aubin de Medoc, FR

VATELOT, Charles

33470 Le Teich, FR

OGER, Yvan

33600 Pessac, FR

CHOROSY, Damien

33185 Le Haillan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.