KNOCHENREPARATURSYSTEM UND KIT
Brevet européen · EP2988688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2988688
- Numéro de demande
- EP14720756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 90/92 (2016.01)
- Priorité
- US 201313835719 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/024412 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/150858 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
Hummelstown, Pennsylvania 17036, US
Hummelstown, Pennsylvania 17111, US
Hershey, Pennsylvania 17033, US
Litiz, Pennsylvania 17543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.