DISPOSITIF ANTI-RONFLEMENT
Brevet européen · EP2988709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2988709
- Numéro de demande
- EP14726700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1353892 27.04.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051008 25.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/174226 30.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 27 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2025
- 28 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 30 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 9 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.03.2018
3 entrées antérieures
- 27 févr. 2018
Fusionné
- Titulaire
- SIMP Société Industrielle de Matériel Paramédical, 303 route de Brignais, 69230 Saint Genis Laval, France, NCT Consultants, 77 chemin de la Clôtre, 69380 Lissieu, France → NCT Consultants, 77 chemin de la Clôtre, 69380 Lissieu, France, SIMP ORTHO SOLUTIONS, 303 route de Brignais, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL, France
Publié dans Swissreg le 27.02.2018
- 27 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.06.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
69340 Francheville, FR
69380 Lissieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.