OFFENHALTEVORRICHTUNG UND VERPACKUNG DAMIT

Brevet européen · EP2989013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989013
Numéro de demande
EP14788559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65B 67/04 (2006.01)
B65D 33/00 (2006.01)
B65D 33/30 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
Priorité
US 201361815252 P 23.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/035154 23.04.2014
Publication PCT
WO2014/176341 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  7. 2 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  8. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Verma, Vishaal B.

816 Forest Ave Unit 3W, Evanston, IL 60202, US

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Verma, Vishaal B.

Evanston, IL 60202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.