VERTIKALES UND HORIZONTALES BEWEGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2989040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989040
Numéro de demande
EP14728274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B66B 9/00 (2006.01)
B66B 9/02 (2006.01)
Priorité
IT TV20130057 23.04.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/000558 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/174353 30.10.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  2. 8 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2025

  3. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  4. 12 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.09.2023

  5. 19 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.11.2020

  6. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Pedarco International Limited

13/F, Island Place Tower No. 510 King's Road North Point, Hong Kong, CN

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

SCOMPARIN, Tarcisio

31027 Spresiano (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.