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Brevet européen · EP2989245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989245
Numéro de demande
EP14787461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
23 déc. 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21G 3/00 (2006.01)
D21G 3/04 (2006.01)
F16F 9/50 (2006.01)
F16F 9/30 (2006.01)
Priorité
US 201361816367 P 26.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/035707 28.04.2014
Publication PCT
WO2014/176597 30.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Kadant Inc.

One Technology Park, Westford, MA 01886, US

Inventeur

LEEMAN, David

Worcester, MA 01602, US

JOHNSON, Robert, P.

Sutton, MA 01590, US

BRAUNS, Allen

Sturbridge, MA 01566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.