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Brevet européen · EP2989253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989253
- Numéro de demande
- EP14713830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01D 19/04 (2006.01)E04B 1/36 (2006.01)E04H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013104064 22.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/056253 28.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/173621 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 15.07.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
BRAUN, Christian
83607 Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.