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Brevet européen · EP2989295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989295
- Numéro de demande
- EP14718365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 21/00 (2006.01)F04B 37/14 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04D 19/04 (2006.01)F04B 53/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013003819 U 24.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057292 10.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/173692 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
BOUHADID, Hakim
26000 Valence, FR
PRIEUR-BLANC, Serge
38140 Rives-sur-Fures, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.