PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE GÉNÉRATION D'UNE COMMANDE DE DÉBIT DE CARBURANT DESTINÉ À ÊTRE INJECTÉ DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UNE TURBOMACHINE

Brevet européen · EP2989311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989311
Numéro de demande
EP14727584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
8 mars 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 9/26 (2006.01)
Priorité
FR 1353700 23.04.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050978 22.04.2014
Publication PCT
WO2014/174208 30.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

SNECMA

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

DJELASSI, Cedrik

F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.