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Brevet européen · EP2989327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989327
- Numéro de demande
- EP15715853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2015
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04B 37/02 (2006.01)F04B 37/14 (2006.01)H01J 7/18 (2006.01)H01J 41/12 (2006.01)H01J 41/20 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20140595 03.04.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/052174 25.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/150974 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 21 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
22589 Hamburg, DE
I-20148 Milano (MI), IT
I-20154 Milano (MI), IT
I-20040 Cavenago di Brianza (MB), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.