LED-LEUCHTE MIT LICHTLEITERPLATTE

Brevet européen · EP2989380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989380
Numéro de demande
EP14719266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 202013101770 U 24.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057807 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/173777 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 17 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.11.2018

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Strasse 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

SPIEGEL, Michael

A-6850 Dornbirn, AT

KILGA, Marcel

A-6840 Götzis, AT

FEUERLE, Helmut

A-6934 Sulzberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.