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Brevet européen · EP2989393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989393
Numéro de demande
EP14728312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
30 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/013 (2006.01)
F24F 11/00 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT MI20130689 26.04.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/060803 17.04.2014
Publication PCT
WO2014/174415 30.10.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

CRISA', Fabrizio

I-60044 Fabriano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.