VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES WAFFENSYSTEMS
Brevet européen · EP2989408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989408
- Numéro de demande
- EP14715929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 11 janv. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F41G 3/06 (2006.01)F42C 11/06 (2006.01)F42C 17/04 (2006.01)F41G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013007229 26.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057075 08.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/173679 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rheinmetall Waffe Munition GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüß, Allemagne → Rheinmetall Waffe Munition GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.03.2022
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 23 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.04.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
BERG, Wolfang-Peter
29320 Hermannsburg, DE
SCHERGE, Wolfgang
29320 Hermannsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.