DRALLSTABILISIERTES LEUCHTGESCHOSS
Brevet européen · EP2989414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989414
- Numéro de demande
- EP14722587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F42B 4/28 (2006.01)F42B 12/42 (2006.01)F42B 10/56 (2006.01)F42B 12/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013007031 24.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058170 23.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/173916 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.04.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
41542 Dormagen, DE
29320 Hermannsburg, DE
21391 Reppenstedt, DE
29229 Celle, DE
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.