DRALLSTABILISIERTES LEUCHTGESCHOSS

Brevet européen · EP2989414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989414
Numéro de demande
EP14722587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F42B 4/28 (2006.01)
F42B 12/42 (2006.01)
F42B 10/56 (2006.01)
F42B 12/70 (2006.01)
Priorité
DE 102013007031 24.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058170 23.04.2014
Publication PCT
WO2014/173916 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 24 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.04.2018

  7. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

POHL, Klaus-Jürgen

41542 Dormagen, DE

SCHWENZER, Michael

29320 Hermannsburg, DE

DAU, Ole

21391 Reppenstedt, DE

GUISCHARD, Frank

29229 Celle, DE

GUTH, Sven

79588 Efringen-Kirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.