ENDKAPPE FÜR EIN VERLEGEROHR

Brevet européen · EP2989498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989498
Numéro de demande
EP14723738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H02G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013104206 25.04.2013
EP 13178960 01.08.2013
DE 102013111835 28.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058221 23.04.2014
Publication PCT
WO2014/173938 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 6 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

Stark, Elena

85247 Schwabhausen, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Stark, Elena

85247 Schwabhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.