SYSTEME A MULTIPLES APPAREILS A COMMUNICATION SIMPLIFIEE

Brevet européen · EP2989621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989621
Numéro de demande
EP14721290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
Priorité
EP 13165189 24.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058278 23.04.2014
Publication PCT
WO2014/173977 30.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.02.2017

  6. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ROTA, Sergio

CH-2013 Colombier

RANDJELOVIC, Zoran

CH-2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.