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Brevet européen · EP2989658 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989658
- Numéro de demande
- EP14701775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/34 (2006.01)H01L 35/00 (2006.01)H01L 21/66 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/38 (2006.01)H01L 25/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 13165536 26.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051811 30.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/173550 30.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.