ELECTRODE POSITIVE POUR BATTERIE LITHIUM
Brevet européen · EP2989670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989670
- Numéro de demande
- EP14727588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/136 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 2/34 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 4/66 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)
- Priorité
- FR 1353754 24.04.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050983 23.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/174212 30.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
GUYOMARD, Dominique
44880 Sautron, FR
SOUDAN, Patrick
44850 Mouzeil, FR
GAUBICHER, Joël
44000 Nantes, FR
DESCHAMPS, Marc
29000 Quimper, FR
LESTRIEZ, Bernard
44000 Nantes, FR
BODENEZ, Vincent
29000 Quimper, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.