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Brevet européen · EP2989686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2989686
Numéro de demande
EP14721183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/03 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/625 (2006.01)
H01R 13/635 (2006.01)
H01R 25/00 (2006.01)
Priorité
CH 824132013 24.04.2013
Demande PCT
PCT/CH2014/000048 16.04.2014
Publication PCT
WO2014/172795 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 6 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  3. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

Kistler Holding AG

Eulachstrasse 22, 8408 Winterthur

Inventeur

THIEL, Rolf

8400 Winterthur

STAUB, Reinhard

8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.