GRILL
Brevet européen · EP2989946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2989946
- Numéro de demande
- EP15183637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012223852 19.12.2012
- Divisionnaire de
- EP13710782
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
Ohler, Hans
67117 Limburgerhof, DE
Paakkanen, Harri
69126 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.