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Brevet européen · EP2990066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990066
- Numéro de demande
- EP14788367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013090014 23.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/061221 22.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/175237 30.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 8 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
OGAWA, Yukihiro
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
TANAKA, Yuji
Ayase-shi Kanagawa 252-1107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.